Modifications du Règlement intérieur de l’APMEP 2020 Comité de Novembre

Suite au vote du comité sur le changement de nom de la Régionale de
Strasbourg en « Régionale d’Alsace » ainsi que l’accord du comité de juin
et le vote des adhérents des régionales de Rennes et de Bretagne
occidentale pour la fusion de ces régionales en la régionale de
Bretagne, il est nécessaire de modifier les articles 2bis et 7 du
règlement intérieur de l’association.

Voici les modifications présentées lors du comité d’octobre 2020 par le bureau :

Article 2bis - Liste des Régionales.

La liste des Régionales est fixée comme suit (les numéros entre crochets
désignent les départements concernés) :

  • –Aix-Marseille [04, 05, 13, 84] ;
  • –Alsace [67, 68] ;
  • –Aquitaine (Bordeaux) [24, 33, 40, 47, 64] ;
  • –Antilles-Guyane [971, 972, 973] ;
  • –Basse-Normandie (Caen) [14, 50, 61] ;
  • –Bourgogne [21, 58, 71, 89] ;
  • –Bretagne [35, 56, 29, 22] ;
  • –Champagne-Ardenne [08, 10, 51, 52] ;
  • –Clermont-Ferrand[03, 15, 43, 63] ;
  • –Franche-Comté [25, 39, 70, 90] ;
  • –Grenoble [07, 26, 38, 73, 74] ;
  • –Haute-Normandie [27, 76] ;
  • –Île-de-France[75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95] ;
  • –La Réunion [974] ;
  • –Lille [59, 62] ;
  • –Limoges [19, 23, 87] ;
  • –Lorraine [54, 55, 57, 88] ;
  • –Lyon [01, 42, 69] ;
  • –Montpellier [11, 30, 34, 48, 66] ;
  • –Nantes [44, 49, 53, 72, 85] ;
  • –Nice-Corse [06, 20A, 20B, 83] ;
  • –Orléans-Tours [18, 28, 36, 37, 41, 45] ;
  • –Picardie [02, 60, 80] ;
  • –Poitou-Charentes [16, 17, 79, 86] ;
  • –Toulouse [09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82].

Article 7 - Renouvellement du Comité.

Le Comité est renouvelé par fractions, avec une périodicité de quatre
ans :

  • * une moitié des sièges nationaux est renouvelée lors des années 4n+1,
    l’autre moitié lors des années 4n+3 ;
  • * 14 sièges régionaux sont renouvelés lors des années 4n :
    Aix-Marseille,
    Antilles-Guyane, Aquitaine, Basse-Normandie, Bretagne, Franche-Comté,
    Île-de- France(2 sièges), La Réunion, Lille, Limoges, Nantes, Picardie,
    Toulouse ;
  • * 14 sièges régionaux sont renouvelés lors des années 4n+2 : Alsace,
    Bourgogne, Champagne-Ardenne, Clermont-Ferrand, Grenoble, Haute-
    Normandie, Île-de-France(2 sièges), Lorraine, Lyon, Montpellier, Nice,
    Orléans- Tours, Poitou-Charentes.

Sauf décision contraire du Comité, le renouvellement annuel se fait à la
fin du Comité de juin ; le nouveau Comité élit alors le nouveau Bureau.

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