Modifications du Règlement intérieur de l’APMEP 2021 Comité de Juin

Suite au vote du comité sur le changement de nom de la Régionale de Orléans-Tours en « Régionale Centre-Val de Loire », il est nécessaire de modifier les articles 2bis et 7 du règlement intérieur de l’association.

Voici les modifications présentées lors du comité de juin 2021 par le bureau :

Article 2bis - Liste des Régionales.

La liste des Régionales est fixée comme suit (les numéros entre crochets
désignent les départements concernés) :

  • –Aix-Marseille [04, 05, 13, 84] ;
  • –Alsace [67, 68] ;
  • –Aquitaine (Bordeaux) [24, 33, 40, 47, 64] ;
  • –Antilles-Guyane [971, 972, 973] ;
  • –Basse-Normandie (Caen) [14, 50, 61] ;
  • –Bourgogne [21, 58, 71, 89] ;
  • –Bretagne [35, 56, 29, 22] ;
  • –Centre-Val de Loire [18, 28, 36, 37, 41, 45] ;
  • –Champagne-Ardenne [08, 10, 51, 52] ;
  • –Clermont-Ferrand[03, 15, 43, 63] ;
  • –Franche-Comté [25, 39, 70, 90] ;
  • –Grenoble [07, 26, 38, 73, 74] ;
  • –Haute-Normandie [27, 76] ;
  • –Île-de-France[75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95] ;
  • –La Réunion [974] ;
  • –Lille [59, 62] ;
  • –Limoges [19, 23, 87] ;
  • –Lorraine [54, 55, 57, 88] ;
  • –Lyon [01, 42, 69] ;
  • –Montpellier [11, 30, 34, 48, 66] ;
  • –Nantes [44, 49, 53, 72, 85] ;
  • –Nice-Corse [06, 20A, 20B, 83] ;
  • –Picardie [02, 60, 80] ;
  • –Poitou-Charentes [16, 17, 79, 86] ;
  • –Toulouse [09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82].

Article 7 - Renouvellement du Comité.

Le Comité est renouvelé par fractions, avec une périodicité de quatre
ans :

  • * une moitié des sièges nationaux est renouvelée lors des années 4n+1,
    l’autre moitié lors des années 4n+3 ;
  • * 14 sièges régionaux sont renouvelés lors des années 4n :
    Aix-Marseille,
    Antilles-Guyane, Aquitaine, Basse-Normandie, Bretagne, Franche-Comté,
    Île-de- France(2 sièges), La Réunion, Lille, Limoges, Nantes, Picardie,
    Toulouse ;
  • * 14 sièges régionaux sont renouvelés lors des années 4n+2 : Alsace,
    Bourgogne, Champagne-Ardenne, Clermont-Ferrand, Grenoble, Haute-
    Normandie, Île-de-France(2 sièges), Lorraine, Lyon, Montpellier, Nice,
    Orléans- Tours, Poitou-Charentes.

Sauf décision contraire du Comité, le renouvellement annuel se fait à la
fin du Comité de juin ; le nouveau Comité élit alors le nouveau Bureau.

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