Statuts, chartes et textes d’orientation

Cette page présente la liste de tous articles de la rubrique « Statuts, chartes et textes d’orientation », y compris les articles virtuels (c'est à dire qui pointent sur un site externe).
Les articles contenus dans une sous-rubrique de la rubrique « Statuts, chartes et textes d’orientation » ne figurent pas sur cette page. Revenir au plan du site pour les trouver.

- Statuts et règlement intérieur de l’association-Version 2021

- Statuts et règlement intérieur de l’association-Version 2018

- Statuts et règlement intérieur de l’association-Version 2015

- Statuts et règlement intérieur de l’association

- Texte d’orientation de 2010

- Charte de Paris (1992)

- Texte d’orientation de 1978

- Charte de Caen (1972)

- Charte de Chambéry (1968)